L'éditeur de Copropriétés Paris s'engage à rendre ce site accessible, conformément à l'article 47 de la loi n° 2005-102 du 11 février 2005. Cette déclaration d'accessibilité s'applique au site coproprietes-paris.fr.
Copropriétés Paris est non conforme avec le référentiel général d'amélioration de l'accessibilité (RGAA), version 4.1 : le site n'a encore fait l'objet d'aucun audit de conformité.
En l'absence d'audit, la liste des non-conformités n'est pas établie. Points connus :
Les informations affichées sur les cartes restent disponibles sous forme de listes et de fiches (chantiers, copropriétés), et via l'API publique.
Cette déclaration a été établie le 19 novembre 2026.
Si vous n'arrivez pas à accéder à un contenu ou à un service, écrivez à hello@coproprietes-paris.fr : nous vous indiquerons une autre façon d'y accéder ou vous transmettrons l'information sous une autre forme.
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